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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL)  TERROIR DE CAMARGUE 
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TERROIR DE CAMARGUE PRODUCTEUR DE SAVEURS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERROIR DE CAMARGUE PRODUCTEUR DE SAVEURS
SARL “ TERROIR DE CAMARGUE ”

Numéro de dépôt :
4219825
Date de dépôt :
23/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/10/2025
TERROIR DE CAMARGUE PRODUCTEUR DE SAVEURS de  TERROIR DE CAMARGUE 

Présentation de la marque TERROIR DE CAMARGUE PRODUCTEUR DE SAVEURS

Déposée le 23 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL)  TERROIR DE CAMARGUE  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TERROIR DE CAMARGUE PRODUCTEUR DE SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL)  TERROIR DE CAMARGUE  domicilié(e) Bergerie du Millet Nord - 13200 - ARLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 655 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL “ TERROIR DE CAMARGUE ” domicilié(e) Bergerie du Millet Nord - 13200 - ARLES - France.

La marque TERROIR DE CAMARGUE PRODUCTEUR DE SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219825.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIR DE CAMARGUE PRODUCTEUR DE SAVEURS arrivera à expiration en date du 23 octobre 2025.

 TERROIR DE CAMARGUE  a également déposé les autres marques suivantes : BIO CAMARGUE


SARL “ TERROIR DE CAMARGUE ” - Bergerie du Millet Nord - 13200 - ARLES - France - SIREN 813655057


SARL “ TERROIR DE CAMARGUE ” - Bergerie du Millet Nord - 13200 - ARLES - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Commercialisation, négoce et courtage de fruits et de légumes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.